DROITS INTELLECTUELS

Les textes, dessins, photos, films, images, données, bases de données, logiciels, noms, dénominations commerciales et noms de domaine, marques, logos et autres éléments de quelque nature que ce soit sur ce site sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et sont la propriété de Oscarfilms SA ou de tiers.

L'utilisation, la copie, la traduction, l'adaptation, la modification, la reproduction, la diffusion de tout ou partie de ce site, sous quelque forme que ce soit, pour un usage commercial ou non commercial est prohibée, sauf accord écrit préalable du titulaire de ces droits.

Toute infraction à de tels droits intellectuels peut donner lieu à des poursuites civiles et pénales.

Tribunal compétent et loi applicable

Tout différend relatif au site www.oscarfilms.be sera exclusivement régi par le droit belge. Les cours et tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents en cas de différend.


CONDITIONS D'UTILISATION

Les présentes conditions d'utilisation sont d'application sur le site www.antigone-boutique.com. Ce site a été créé et est administré par Oscarfilms SA, Rue Franz Merjay, 153, 1050 Bruxelles. En utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation et vous vous engagez à les respecter. En aucun cas Oscarfilms SA ne peut être tenue responsable pour le contenu de son site ou l'utilisation directe ou indirecte qui pourrait en être faite. Oscarfilms SA décline toute responsabilité et n'offre aucune garantie pour les logiciels, les produits et les services qui sont mis à disposition via son site Internet. Oscarfilms SA ne garantit pas l'exactitute des informations qui sont publiées sur son site ou qui sont accessibles via son site. Oscarfilms SA a le droit de modifier l'information présentée sur son site sans devoir avertir au préalable les utilisateurs.


HYPERLIENS

Le site www.oscarfilms.be peut contenir des liens vers d'autres sites Internet. Toutefois, Oscarfilms SA ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces sites ni des produits ou services qui y sont offerts.


DISPONIBILITES

Oscarfilms SA se réserve le droit discrétionnaire de suspendre l'accès à son site pour quelque cause que ce soit, à tout moment. Oscarfilms SA ne peut être tenu responsable des dommages ou préjudices qui pourraient découler de l'interruption de ses services lorsqu'elle est amenée à suspendre temporairement l'accès à tout ou partie de son site pour résoudre un problème technique, maintenir celui-ci ou le faire évoluer.